Réunions du conseil municipal

Débats et délibérations du conseil municipal

Les compte-rendus retracent les décisions et interventions des élus durant les réunions du conseil municipal. Les PV datés d'avant le 1er janvier 2018 sont mis à la disposition du public en mairie.

Conseil municipal du 05 juillet 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA//acquisition maison "MERLE" : réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel//plan de relance - continuité pédagogique : appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires//Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme : mise à jour de la liste des collectivités adhérentes//département de la Drôme : convention de transfert de maitrise d'ouvrage sur les travaux de la RD 70 et déclassement de la D494//Infos et questions diverses

Conseil municipal du 07 juin 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA//Four à pain : tarifs et convention//aide aux commerces du Centre-Bourg : subvention pour la pizzeria et le tabac presse//Renc'Arts : dégrèvement du montant du loyer//les murs d'escalade : décision modificative et convention//Gardien Brigadier de police municipale : suppression et création de poste//Infos et questions diverses

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Conseil municipal du 03 mai 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Participation citoyenne présentée par la gendarmerie//Examen de DIA//Mobilité : prise de compétence//Fresque rond point des Alpes : validation de la maquette//Projet LIDL//Infos et questions diverses

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Conseil municipal du 06 avril 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA//Demande de subvention pour le réaménagement du centre bourg//Suppression d'une régie d'avances//Vote des subventions 2021 pour les associations et autres personnes de droit privé//Réévaluation des tarifs communaux//Approbations compte de gestion et compte administratif 2020//Vote du budget primitif 2021 principal et annexe photovoltaïque//Vote des taux de la fiscalité locale//Retour suite à la rencontre pour projet LIDL//Désignation des membres du comité de pilotage pour le Plan Communal de Sauvegarde//Dénomination de l'aire de pétanque//Convention de partenariat avec Klub Terre//Infos et questions diverses

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Conseil municipal du 1er mars 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : raccordement au réseau BT pour alimenter le bâtiment commercial//CCCPS : modification de la convention pour la mise en place du service d'instruction des autorisations d'urbanisme//Adressage : dénomination de voies//Local immeuble "Debeaux" : fixation du montant du loyer//Infos et questions diverses

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Conseil municipal du 05 février 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Caractère d'urgence de la convocation//acte de vente définitif du bâtiment 4-6 Place de la Poste

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Conseil municipal du 1er février 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA // Désignation des représentants du Comité de pilotage concernant le canal de la Gervanne//Demande de subvention pour le réaménagement du Centre Bourg//Infos et questions diverses 

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Conseil municipal du 11 janvier 2021

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA // Convention d'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage pour le bâtiment Saint Christophe//Four à pain : Acquisition de la parcelle auprès de la D.D.T. //Déclassement du bien immobilier du bâtiment Place de la Poste//Convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le canal de la Gervanne//Aménagement des horaires des Services Techniques//Forfait mobilités durables dans la fonction publique territoriale pour le personnel communal//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste DDR PLACETTE par mutation de 400 à 630//SMPAS : Convention d'incorporation du poste de relevage parcelle AD 514//Infos et questions diverses 

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Conseil municipal du 7 décembre 2020

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA // Confirmation des études d'avant-projet et belvédères pour le réaménagement du centre bourg// Subvention pour la boulangerie dans le cadre de l'aide aux commerces du centre bourg// Exécution du budget 2021 avant son vote// Dénomination du hameau sur la RD 70, Route du Pas de Lauzun // Transfert de la compétence PLU à l'intercommunalité // Rapport d'activités des services de la CCCPS pour l'année 2019//Infos et questions diverses 

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Conseil municipal du 9 novembre 2020

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA // Règlement intérieur du Conseil Municipal // Décision modificative au Budget Principal// Travaux de rénovation thermique des salles de classe et de l'espace périscolaire attenant à la Mairie (tranche 2) // Lancement des études pour accompagner le devenir de Saint-Christophe // Ancien bâtiment de la Poste // Modification statutaire du SMPAS// Demande de subvention par le Bleuet de France//Prime exceptionnelle aux agents liée à la crise sanitaire de la Covid 19//Questions diverses 

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Conseil municipal du 5 octobre 2020

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : Examen de DIA // Admission en non-valeur de créances irrécouvrables // Dispositif de soutien aux commerces du centre bourg : dossier de l'épicerie géniale // Bâtiment de la Poste // Demande de subvention auprès du SDED pour la rénovation énergétique de la Mairie // Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire // Examen pour la CDAC concernant le projet "BUT COSY" // Questions diverses 

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Conseil municipal du 7 septembre 2020

Ordre du jour : Examen de DIA // Indemnités de fonction des élus // Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales // Désignation du correspondant défense // Désignation des représentants de la CLET // Création d'un emploi de collaborateur de cabinet // Renouvellement de l'adhésion à la misson assistance retraite // Décision modificative du budget principal 2020 // Demande de remise gracieuse // Adhésion au SDTD // Avis sur projet d'extension d'un élevage de volailles sur la commune de Soyans // Questions diverses

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour : Désignation des 7 délégués et des 4 suppléants pour l'élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2020

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Conseil municipal du 6 juillet 2020

Extrait d'ordre du jour : Aide à l'investissement des commerces du centre bourg // Transformation de la Poste en Bureau de tabac presse relais poste commerçant // Demandes de subvention // Composition des commissions communales

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Conseil municipal du 8 juin 2020

Extrait d'ordre du jour : Délégations aux adjoints // Mise en place de commissions municipales // Représentation de la commune au sein de diverses institutions // Recrutement d'un responsable des services techniques // CDAC

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Conseil municipal du 25 mai 2020

Extrait d'ordre du jour : Élection du maire // Élection des adjoints // Fixation des indemnités de fonction du maire et d'adjoints // Lecture de la charte de l'élu local // Délégation d'attributions du conseil municipal au maire

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Conseil municipal du 9 mars 2020

Extrait d'ordre du jour : Approbation de la modification n°1 du PLU (zone UB) // Finances : Remboursement de frais de curage sur réseaux // SDED : Certificats d'économies d'énergie

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Conseil municipal du 17 février 2020

Extrait d'ordre du jour : Subventions aux associations // Vote des taux d'impôts locaux // Vote du compte de gestion 2019 // Vote du budget primitif 2020

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Conseil municipal du 3 février 2020

Extrait d'ordre du jour : Abri bus : Demande de subvention auprès du département // Élections municipales 2020 : Désignation des membres du bureau // Convention de don et de gestion relative à la sculpture RAPHAEL.

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Conseil municipal du 6 janvier 2020

Extrait d'ordre du jour : Aménagement des locaux administratifs de la Mairie // Prévention spécialisée avec la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme // Élections municipales 2020 // Raccordements électriques

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Conseil municipal du 2 décembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Autorisation au Maire à ester en justice // Électrification : Raccordement individuel au réseau BT et renforcement de réseaux // Aide financière pour la rénovation énergétique de bâtiments communaux // Subvention pour MJC  

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Conseil municipal du 13 novembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Avis du conseil municipal sur le maintien du 3ème adjoint dans ses fonctions et du poste concerné.

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Conseil municipal du 4 novembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Éclairage public : retour d'expérience // Remboursement de frais des bénévoles de la bibliothèque // Dérogation au repos dominical pour un commerce // Convention avec l'association "Entente Crest Aouste de Football"

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Conseil municipal du 7 octobre 2019

Extrait d'ordre du jour : Budget Principal : décision budgétaire modificative // Adhésion de la commune de Saillans au SMPA // Compétence assainissement

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Conseil municipal du 9 septembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Acquisition du canal de Crest // Mise à disposition d'une parcelle // Modification du PLU // Remboursement des repas de cantine non consommés // Contraction d'un emprunt // Dispositions sur l'affichage sauvage

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Conseil municipal du 1er juillet 2019

Extrait d'ordre du jour : Bilan des activités de la garderie municipale // Création de trois emplois permanents d'adjoint d'animation

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Conseil municipal du 3 juin 2019

Extrait d'ordre du jour : Aménagement centre bourg : Validation de l'esquisse // Commerces du centre bourg : assistance de Village Vivants et de la CCI // Temple : Mission d'étude programmatique par le CAUE // Décision budgétaire modificative

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Conseil municipal du 6 mai 2019

Extrait d'ordre du jour : Intercommunalité : Transfert de compétence eau potable // Vote des subventions 2019 // Accord cadre pour la fourniture d'une feu d'artifice // Convention avec la mutuelle SAMIR

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Conseil municipal du 8 avril 2019

Extrait d'ordre du jour : Élection de 2 adjoints et d'un conseiller délégué // Vote des comptes administratifs 2018 // Affectation des résultats de 2018 // Vote des taux des impôts locaux // Vote des budgets primitifs 2019

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Conseil municipal du 4 mars 2019

Extrait d'ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain quartier Saint-Pierre // Engagement des dépenses d'investissement 2019 // Vote de principe sur la destination de l'ex école St Christophe // Demande de désaffectation du temple

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Conseil municipal du 4 février 2019

Extrait d'ordre du jour : Majoration de l'encaisse de la régie municipale de la cantine // Projet de mutuelle dédiée à la population aoustoise

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Conseil municipal du 7 janvier 2019

Extrait d'ordre du jour : Participation à des travaux d'extension du réseau électrique // Demande de subvention au titre de la DETR // Désignation d'un référent RGPD // Convention de cession au SDED des certificats d'économie d'énergie

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Conseil municipal du 3 décembre 2018

Extrait d'ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°4 // Demandes de subventions du département // Subventions à plusieurs associations // Convention renouvelée avec le service d'archives du CDG 26 // Modification simplifiée n°2 du PLU

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Conseil municipal du 5 novembre 2018

Extrait de l'ordre du jour : Acquisition du canal de La Gervanne à La Sye // Acquisition de deux parcelles issues du lotissement "Les Rives du Lauzun" // Décisions budgétaires modificatives // Constitution de la commission de contrôle électorale

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Conseil municipal du 1er octobre 2018

Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Montant du dépôt de garantie des badges d'accès aux locaux municipaux // Présentation du rapport d'activités 2017 de la CCCPS.

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Conseil municipal du 10 septembre 2018

Extrait d'ordre du jour : Demande de subvention au département pour travaux de toitures // Vente de deux terrains constructibles // Convention avec la MJC d'occupation des locaux "Gaston Buis"

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Conseil municipal du 2 juillet 2018

Extrait d'ordre du jour : Examen d'avenants aux marchés de travaux de l'esplanade // Vote des tarifs de l'accueil périscolaire // Choix du prestataire et du coût des menus pour la restauration scolaire // Convention Vélodrôme

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Conseil municipal du 25 juin 2018

Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : commune, assainissement et photovoltaïque

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Conseil municipal du 4 juin 2018

Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes administratifs 2017 // Contraction d’un prêt relais TVA // Convention Vélodrôme // Reformulation d’une délibération de classement dans le domaine public.

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Conseil municipal du 7 mai 2018

Extrait d'ordre du jour : Intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal // Décision budgétaire modificative n°1 // Vote des subventions 2018 aux associations. 

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Conseil municipal du 9 avril 2018

Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Taux d'imposition 2018 // Adhésion au service de conseil en énergie du SDED // Demandes de subvention // Conventions avec la ville de Crest (police municipale) et avec la gendarmerie

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Conseil municipal du 5 mars 2018

Extrait de l'ordre du jour : Vote des budgets primitifs commune et photovoltaïque

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Conseil municipal du 5 février 2018

Extrait d'ordre du jour : Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Participation communale à des extensions de réseau électrique // Faisabilité du projet de four à pain.

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Conseil municipal du 8 janvier 2018

Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Demande de subvention au département // Canal de la Gervanne à la Sye - avancement du dossier

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