Réunions du conseil municipal
Débats et délibérations du conseil municipal
Les compte-rendus retracent les décisions et interventions des élus durant les réunions du conseil municipal. Les PV datés d'avant le 1er janvier 2018 sont mis à la disposition du public en mairie.
Conseil municipal du 02 avril 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Tarifs communaux : réévaluation//Subventions aux associations et autres personnes de droit privé : Vote des subventions 2024//Fiscalité directe locale : Fixation des taux d'imposition//Obligation de transparence : Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus//Compte de gestion 2023 et compte administratif 2023 du budget principal et annexe "photovoltaïque" : Approbation et affectation des résultats de clôture de l'année 2023//Budget primitif 2024 du budget principal et annexe "phtovoltaïque" : vote//Equipement vélo : dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant la pratique du vélo au quotidien "Coup de pouce vélo 2024"//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 mars 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Election d'un adjoint suite à démission//Affaires foncières : Examen de DIA//Avis projet Scot Vallée de la Drôme Aval//Personnel communal : suppression de poste//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 février 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Création d'un réseau de chaleur : Marché de maîtrise d'oeuvre//Urbanisme : Dénomination de voies//Urbanisme: Instauration de l'obligation de soumettre les travaux de ravalement de façades à Déclaration Préalable de travaux /Urbanisme: Instauration à l'obligation de soumettre à autorisation l'installation d'une clôture par dépôt d'une Déclaration Préalable de travaux //Urbanisme : Instauration d'un permis de démolir//Loi APER_Zones d'accélération des énergies renouvelables : Lancement de la concertation//Elaboration de l'Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2024 de l'Office Français de Biodiversité//Personnel communal : Suppression de postes//Sport : Convention d'objectifs iDClub//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 09 janvier 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//CCCPS : 1er arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat - Avis des Communes//Opération façade du Centre-Bourg : Subvention//Personnel communal : Création d'un poste d'adjoint technique territorial//Création d'une commission municipale : Commission "Médecins"//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 décembre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Elu : Election du 5ème adjoint suite à démission//Affaires foncières : Examen de DIA//Dispositif de soutien aux commerces du centre-bourg : Demande de subvention//Schéma des mobilités pour améliorer la qualité de l'air : Projet//Immeuble Barnier : Projet de bail à réhabilitation//Canal de la Gervanne à la sye : Convention d'entretien//Restauration scolaire : Revalorisation du prix du repas//Rythmes scolaires : Rentrée 2024//Travail dominical : Dérogations municipales au principe du repos le dimanche//Finances - Exécution du budget avant son vote : Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste Les Gardettes//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 novembre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Finances : Décision modificative n° 3 budget principal//Personnel communal : Création et suppression de postes//Désert médical : Proposition de loi//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 02 octobre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Réseau de chaleur : Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place//Travaux mairie et Centre-bourg : Bilan financier des opérations//Opération façade du Centre-bourg : Aide//Budget principal : Admission en non-valeur et créances éteintes//Finances : Décision modificative n°2 budget principal//Séisme au Maroc : Soutien à la population marocaine// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 11 septembre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Commission urbanisme : projet d'extension de l'ensemble commercial Val de Drôme par la création de 4 cellules - Projet de réhabilitation de l'immeuble Barnier//Plan Local d'Urbanisme : abrogation de la modification simplifiée n°3 et définition des nouvelles modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3// Comptabilité : Opérations d'ordre budgétaire// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 03 juillet 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Travaux d'aménagement mairie-école : Avenants aux marchés de travaux//Travaux d'aménagement du Centre-bourg : Avenants aux marchés de travaux//Dispositif d'indemnisation des commerces impactés par le chantier : Dossiers boulangerie "SCI LEROY HERNAN"et "Tabac d'Y Sye"//Sécurisation de la route de Cobonne : Demande de subvention au titre des amendes de police//Prévention spécialisée : Renouvellement de la convention de partenariat//Les Art en Sye : Modification de la convention de mise à disposition d'équipements locaux dans l'immeuble dit "de la Pialle"//Associations : Subventions exceptionnelles "Le Four à Zic" et "USBA"//Syndicat Intercommunal des Eaux SMPAS : Modification des statuts et transmission des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable//Restaurant scolaire : Modification du règlement//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 juin 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Travaux d'aménagement du Centre-bourg : Avenants aux marchés de travaux//Dispositif d'aides à l'investissement des commerces et artisants du Centre-bourg : Dossier "Fleurs de Lys"//Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque : Promesse de bail emphytéotique avec Enercoop//Cimetière communal : Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime de Terrain commun//Comptabilité : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024//Défense Extérieure Contre l'Incendie : Schéma communal//Personnel communal : Suppression et création de postes//Subvention exceptionnelle : Le Sou des écoles// Référent déontologue des élus : Désignation//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 02 mai 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Centre-bourg : opération façades//Centre-bourg : Avenant aux marchés de travaux//Personnel communal : Contrat de projet//Restaurant scolaire : tarification sociale//Association "Les Jardins d'Auguste" : Demnde de subvention//Couches lavalbles : Dispositif d'aide à l'achat ou la location//Equipements vélos : Dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant la pratique du vélo au quotidien//SDTV26 : Approbation du rapport d'activités 2022//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 03 avril 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Séisme en Turquie et en Syrie : Aide financière//Subventions aux associations et autres personnes de droit privé : Vote des subventions 2023//Fiscalité directe locale : Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023//Compte de gestion 2022 et compte administratif 2022 : Approbation et affectation des résultats de clôture de l’année 2022 du budget principal et annexe « photovoltaïque »//Budget primitif 2023 principal et annexe « photovoltaïque : Vote//Personnel : Création d’un poste d’adjoint technique//Prévention spécialisée avec la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence de la Drome : Convention de partenariat//Entente Crest Aouste : Convention de partenariat//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 mars 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA //Bâtiment Saint Christophe : Rétrocession//Aides aux commerces du Centre-bourg : subvention de l'Entrepote//Elaboration de l'Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2023 de l’Office Français de Biodiversité//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 février 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Centre-bourg : Avenant belvédères et Mise en place d’un dispositif d’embellissement des façades du centre-bourg, choix d’un architecte//Travaux mairie-école : Avenants aux marchés de travaux//CCCPS : Equipements cyclables et Schéma directeur des énergies renouvelables//Projet d’installation d’un parc photovoltaïque : Promesse de bail emphytéotique //Finances - Exécution du budget avant son vote : Autorisation donnée au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023//Centre de Gestion de la Drôme : Prorogation de la convention d’assistance retraite//Personnel : Création d’un poste de technicien territorial principal de 2ème classe, Généralisation du Rifseep aux contractuels et Indemnité forfaitaire de déplacement aux agents recenseurs//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 05 décembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Intervention de l'équipe de Prévention spécialisée Sauvegarde 26//Examen de DIA//Centre-bourg : Indemnisation des commerces pendant les travaux//Centre-bourg : Convention de mise à disposition d'une façade pour la réalisation d'une fresque//Recensement de la population 2023 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 28 novembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Commission d'indemnisation des commerces du Centre-Bourg : Règlement intérieur et désignation des représentants//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 07 novembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : Cofinancement d'une prestation intellectuelle préalable à la rénovation de l'école maternelle// ENERCOOP : Manifestation d'intérêt spontanée pour le développement d'un projet photovoltaïque//Finances : Décision modificative n° 2 budget principal//Pratique Aoustoise de Football (PAF) : subvention//Personnel : Régime indemnitaire aux contractuels//Personnel : taux de promotion après avis du CT//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 03 octobre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//Centre-bourg : Dispositif de soutien aux commerces//Aide aux commerces du Centre-bourg : Subvention à l'association L'ELABO DE PAULETTE//Travaux d'aménagement de l'école : Avenant n° 2 aux marchés de travaux//Département de la Drôme : Longueur de voirie communale et chemins ruraux revêtus//Parc "Vincent" : Don à la Commune/Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 12 septembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique//Budget Principal : Décision modificative n° 1 - Virement de crédits en section de fonctionnement//Restaurant scolaire et garderie périscolaire : Modifications des règlements//Association : Subvention exceptionnelle//Personnel communal : Création de postes et détermination des taux de promotion//CCCPS : Rapports d'activités 2021 des services et sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets//SDTVD : Modifications des statuts//SMPAS : Modification des statuts//Lutte contre l'Ambroisie : Désignation d'un référent//Défense Incendie et Secours : Désignation d'un correspondant//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 04 juillet 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//Travaux d'aménagement mairie-école : Avenants aux marchés de travaux //Travaux d'aménagement du Centre-Bourg : Avenant au marché de travaux des Belvédères et demande de subvention au titre des amendes de police//Microcentrale électrique : Demande de subvention Leader pour étudier la faisabilité de la remise en marche//Ingénierie publique : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic et la programmation pluriannuelle des travaux d'entretien des voiries communales//Equipements vélo : Dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien//Personnel communal : Harmonisation du temps de travail à 1607 h//Centre de gestion de la Drôme : Renouvellement convention unique en archives, numérisation et RGPD//Local dit "de la Pialle" : Convention d'utilisation par Les Arts en Sye//Associations et autres personnes de droit privé : Subventions//CCCPS : Désignation d'un conseiller municipal à la commission Aménagement de l'espace et habitat pour un territoire vivable et durable//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 30 mai 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Plan Local d'Urbanisme : Modification simplifiée n°3 //Budget annexe "photovoltaïque" : Décision modificative n° 1//Travaux d'aménagement du Centre-Bourg : Souscription d'un emprunt et d'un crédit relais//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste ARRAS//Local dit de "La Pialle" : Convention avec l'association "Les Arts en Sye" et montant du loyer//Réforme publicité des actes : Dérogation pour les communes de moins de 3 500 habitants//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 09 mai 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Modifications n°s 2 et 3 du PLU : Retrait des délibérations n° 2021_10_02 et 2021_10_03 du 04 octobre 2021//Société SOLVEO Energie : Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque sur la commune//Travaux d'aménagement de la Mairie : Modification temporaire du lieu de célébration des mariages//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 avril 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Atlas de la Biodiversité communale : Appel à projet ABC 2022//Soutien à l'Ukraine//Vote des subventions 2022 pour les associations et autres personnes de droit privé//Réévaluation des tarifs communaux//Vote des taux d'imposition 2022 de la fiscalité directe locale//Compte de gestion 2021 et du compte administratif 2021 : Approbation et affectation des résultats de clôture de l'année 2021 du budget principal et photovoltaïque//Vote du budget primitif 2022 principal et annexe "photovoltaïque"//STDV : Rapport d'activités 2021, rapport DOB 2022 et compte rendu du dernier Conseil Syndical//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 07 mars 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Aide aux commerces du centre-bourg : Subvention pour l'installation d'une boucherie-charcuterie-traiteur//Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-Belleville : convention de partenariat pour l'organisation dans le territoire de la vallée de la Drôme du studio "Hors les métropoles"//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 07 Février 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Intervention du SDED sur la hausse du prix de l'énergie - Examen de DIA//Dispositif de soutien aux commerces du centre-bourg par la Région//Avenants aux marchés de travaux pour les travaux d'aménagement mairie-école// Demande de subventions pour la Défense Extérieure Contre l'Incendie//Remboursement pour les frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à domicile pour les élus//SDED : raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la commune d'AOUSTE, à partir du poste AOUSTE//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 10 janvier 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//Personnel Communal : Autorisations Spéciales d'Absences et mise en oeuvre du télétravail//Police Municipale : armement et convention stand de tir// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 décembre 2021
Lieu : Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : Adhésion au service de Conseil en Energie et demande de subvention//Exécution du budget 2022 avant son vote//Modification des règlements et tarifs de la cantine et de la garderie//Emploi d'un collaborateur de cabinet à 28h//Désignation du délégué communal de l'association LES ACTEURS DE BIOVALLEE//Signature de la convention pour la participation citoyenne//Autorisation donnée au maire à intenter une action en justice// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 08 novembre 2021
Lieu : Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour : Examen de DIA//Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre et emprunts pour les travaux d'aménagement mairie-école//Accord de principe pour la cession du bâtiment de l'ancienne école Saint-Christophe//Renforcement du réseau BT à partir du poste ST PIERRE par le SDED//Tribunal judiciaire : Autorisation donnée au Maire à intenter une action en justice//Montant du loyer pour le local n° 2 de l'immeuble Place Bonnard//Convention unique pôle santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Drôme//Subvention exceptionnelle pour la M.J.C.//Dérogation au repos dominical pour La Halle//Inquiétude au découpage de la Ligne 28// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 octobre 2021
Lieu : Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour : Examen de DIA//Modifications du PLU//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 13 septembre 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//avenant marchés de travaux pour aménagement mairie-école //mise en place d'un dispositif d'incitation à l'embellissement des façades du centre-bourg : convention avec le CAUE//Fresques rond-point des Alpes : convention de mise à disposition de façades d'un mur de clôture et d'un local technique//rapport d'activités des services de la CCCPS//modification des statuts du SMPAS//Admission en non-valeur et créances éteintes du budget principal//subvention pour l'association de pétanque aoustoise//création d'un poste d'agent de maîtrise territorial aux services techniques//don à la commune de l'association l'Atelier d'Arts//modification du règlement de la garderie périscolaire//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 juillet 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//acquisition maison "MERLE" : réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel//plan de relance - continuité pédagogique : appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires//Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme : mise à jour de la liste des collectivités adhérentes//département de la Drôme : convention de transfert de maitrise d'ouvrage sur les travaux de la RD 70 et déclassement de la D494//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 07 juin 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//Four à pain : tarifs et convention//aide aux commerces du Centre-Bourg : subvention pour la pizzeria et le tabac presse//Renc'Arts : dégrèvement du montant du loyer//les murs d'escalade : décision modificative et convention//Gardien Brigadier de police municipale : suppression et création de poste//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 03 mai 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Participation citoyenne présentée par la gendarmerie//Examen de DIA//Mobilité : prise de compétence//Fresque rond point des Alpes : validation de la maquette//Projet LIDL//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 avril 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//Demande de subvention pour le réaménagement du centre bourg//Suppression d'une régie d'avances//Vote des subventions 2021 pour les associations et autres personnes de droit privé//Réévaluation des tarifs communaux//Approbations compte de gestion et compte administratif 2020//Vote du budget primitif 2021 principal et annexe photovoltaïque//Vote des taux de la fiscalité locale//Retour suite à la rencontre pour projet LIDL//Désignation des membres du comité de pilotage pour le Plan Communal de Sauvegarde//Dénomination de l'aire de pétanque//Convention de partenariat avec Klub Terre//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 1er mars 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : raccordement au réseau BT pour alimenter le bâtiment commercial//CCCPS : modification de la convention pour la mise en place du service d'instruction des autorisations d'urbanisme//Adressage : dénomination de voies//Local immeuble "Debeaux" : fixation du montant du loyer//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 février 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Caractère d'urgence de la convocation//acte de vente définitif du bâtiment 4-6 Place de la Poste
Conseil municipal du 1er février 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Désignation des représentants du Comité de pilotage concernant le canal de la Gervanne//Demande de subvention pour le réaménagement du Centre Bourg//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 11 janvier 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Convention d'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage pour le bâtiment Saint Christophe//Four à pain : Acquisition de la parcelle auprès de la D.D.T. //Déclassement du bien immobilier du bâtiment Place de la Poste//Convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le canal de la Gervanne//Aménagement des horaires des Services Techniques//Forfait mobilités durables dans la fonction publique territoriale pour le personnel communal//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste DDR PLACETTE par mutation de 400 à 630//SMPAS : Convention d'incorporation du poste de relevage parcelle AD 514//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 7 décembre 2020
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Confirmation des études d'avant-projet et belvédères pour le réaménagement du centre bourg// Subvention pour la boulangerie dans le cadre de l'aide aux commerces du centre bourg// Exécution du budget 2021 avant son vote// Dénomination du hameau sur la RD 70, Route du Pas de Lauzun // Transfert de la compétence PLU à l'intercommunalité // Rapport d'activités des services de la CCCPS pour l'année 2019//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 9 novembre 2020
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Règlement intérieur du Conseil Municipal // Décision modificative au Budget Principal// Travaux de rénovation thermique des salles de classe et de l'espace périscolaire attenant à la Mairie (tranche 2) // Lancement des études pour accompagner le devenir de Saint-Christophe // Ancien bâtiment de la Poste // Modification statutaire du SMPAS// Demande de subvention par le Bleuet de France//Prime exceptionnelle aux agents liée à la crise sanitaire de la Covid 19//Questions diverses
Conseil municipal du 5 octobre 2020
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Admission en non-valeur de créances irrécouvrables // Dispositif de soutien aux commerces du centre bourg : dossier de l'épicerie géniale // Bâtiment de la Poste // Demande de subvention auprès du SDED pour la rénovation énergétique de la Mairie // Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire // Examen pour la CDAC concernant le projet "BUT COSY" // Questions diverses
Conseil municipal du 7 septembre 2020
Ordre du jour : Examen de DIA // Indemnités de fonction des élus // Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales // Désignation du correspondant défense // Désignation des représentants de la CLET // Création d'un emploi de collaborateur de cabinet // Renouvellement de l'adhésion à la misson assistance retraite // Décision modificative du budget principal 2020 // Demande de remise gracieuse // Adhésion au SDTD // Avis sur projet d'extension d'un élevage de volailles sur la commune de Soyans // Questions diverses
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour : Désignation des 7 délégués et des 4 suppléants pour l'élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2020
Conseil municipal du 6 juillet 2020
Extrait d'ordre du jour : Aide à l'investissement des commerces du centre bourg // Transformation de la Poste en Bureau de tabac presse relais poste commerçant // Demandes de subvention // Composition des commissions communales
Conseil municipal du 8 juin 2020
Extrait d'ordre du jour : Délégations aux adjoints // Mise en place de commissions municipales // Représentation de la commune au sein de diverses institutions // Recrutement d'un responsable des services techniques // CDAC
Conseil municipal du 25 mai 2020
Extrait d'ordre du jour : Élection du maire // Élection des adjoints // Fixation des indemnités de fonction du maire et d'adjoints // Lecture de la charte de l'élu local // Délégation d'attributions du conseil municipal au maire
Conseil municipal du 9 mars 2020
Extrait d'ordre du jour : Approbation de la modification n°1 du PLU (zone UB) // Finances : Remboursement de frais de curage sur réseaux // SDED : Certificats d'économies d'énergie
Conseil municipal du 17 février 2020
Extrait d'ordre du jour : Subventions aux associations // Vote des taux d'impôts locaux // Vote du compte de gestion 2019 // Vote du budget primitif 2020
Conseil municipal du 3 février 2020
Extrait d'ordre du jour : Abri bus : Demande de subvention auprès du département // Élections municipales 2020 : Désignation des membres du bureau // Convention de don et de gestion relative à la sculpture RAPHAEL.
Conseil municipal du 6 janvier 2020
Extrait d'ordre du jour : Aménagement des locaux administratifs de la Mairie // Prévention spécialisée avec la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme // Élections municipales 2020 // Raccordements électriques
Conseil municipal du 2 décembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Autorisation au Maire à ester en justice // Électrification : Raccordement individuel au réseau BT et renforcement de réseaux // Aide financière pour la rénovation énergétique de bâtiments communaux // Subvention pour MJC
Conseil municipal du 13 novembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Avis du conseil municipal sur le maintien du 3ème adjoint dans ses fonctions et du poste concerné.
Conseil municipal du 4 novembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Éclairage public : retour d'expérience // Remboursement de frais des bénévoles de la bibliothèque // Dérogation au repos dominical pour un commerce // Convention avec l'association "Entente Crest Aouste de Football"
Conseil municipal du 7 octobre 2019
Extrait d'ordre du jour : Budget Principal : décision budgétaire modificative // Adhésion de la commune de Saillans au SMPA // Compétence assainissement
Conseil municipal du 9 septembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Acquisition du canal de Crest // Mise à disposition d'une parcelle // Modification du PLU // Remboursement des repas de cantine non consommés // Contraction d'un emprunt // Dispositions sur l'affichage sauvage
Conseil municipal du 1er juillet 2019
Extrait d'ordre du jour : Bilan des activités de la garderie municipale // Création de trois emplois permanents d'adjoint d'animation
Conseil municipal du 3 juin 2019
Extrait d'ordre du jour : Aménagement centre bourg : Validation de l'esquisse // Commerces du centre bourg : assistance de Village Vivants et de la CCI // Temple : Mission d'étude programmatique par le CAUE // Décision budgétaire modificative
Conseil municipal du 6 mai 2019
Extrait d'ordre du jour : Intercommunalité : Transfert de compétence eau potable // Vote des subventions 2019 // Accord cadre pour la fourniture d'une feu d'artifice // Convention avec la mutuelle SAMIR
Conseil municipal du 8 avril 2019
Extrait d'ordre du jour : Élection de 2 adjoints et d'un conseiller délégué // Vote des comptes administratifs 2018 // Affectation des résultats de 2018 // Vote des taux des impôts locaux // Vote des budgets primitifs 2019
Conseil municipal du 4 mars 2019
Extrait d'ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain quartier Saint-Pierre // Engagement des dépenses d'investissement 2019 // Vote de principe sur la destination de l'ex école St Christophe // Demande de désaffectation du temple
Conseil municipal du 4 février 2019
Extrait d'ordre du jour : Majoration de l'encaisse de la régie municipale de la cantine // Projet de mutuelle dédiée à la population aoustoise
Conseil municipal du 7 janvier 2019
Extrait d'ordre du jour : Participation à des travaux d'extension du réseau électrique // Demande de subvention au titre de la DETR // Désignation d'un référent RGPD // Convention de cession au SDED des certificats d'économie d'énergie
Conseil municipal du 3 décembre 2018
Extrait d'ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°4 // Demandes de subventions du département // Subventions à plusieurs associations // Convention renouvelée avec le service d'archives du CDG 26 // Modification simplifiée n°2 du PLU
Conseil municipal du 5 novembre 2018
Extrait de l'ordre du jour : Acquisition du canal de La Gervanne à La Sye // Acquisition de deux parcelles issues du lotissement "Les Rives du Lauzun" // Décisions budgétaires modificatives // Constitution de la commission de contrôle électorale
Conseil municipal du 1er octobre 2018
Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Montant du dépôt de garantie des badges d'accès aux locaux municipaux // Présentation du rapport d'activités 2017 de la CCCPS.
Conseil municipal du 10 septembre 2018
Extrait d'ordre du jour : Demande de subvention au département pour travaux de toitures // Vente de deux terrains constructibles // Convention avec la MJC d'occupation des locaux "Gaston Buis"
Conseil municipal du 2 juillet 2018
Extrait d'ordre du jour : Examen d'avenants aux marchés de travaux de l'esplanade // Vote des tarifs de l'accueil périscolaire // Choix du prestataire et du coût des menus pour la restauration scolaire // Convention Vélodrôme
Conseil municipal du 25 juin 2018
Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : commune, assainissement et photovoltaïque
Conseil municipal du 4 juin 2018
Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes administratifs 2017 // Contraction d’un prêt relais TVA // Convention Vélodrôme // Reformulation d’une délibération de classement dans le domaine public.
Conseil municipal du 7 mai 2018
Extrait d'ordre du jour : Intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal // Décision budgétaire modificative n°1 // Vote des subventions 2018 aux associations.
Conseil municipal du 9 avril 2018
Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Taux d'imposition 2018 // Adhésion au service de conseil en énergie du SDED // Demandes de subvention // Conventions avec la ville de Crest (police municipale) et avec la gendarmerie
Conseil municipal du 5 mars 2018
Extrait de l'ordre du jour : Vote des budgets primitifs commune et photovoltaïque
Conseil municipal du 5 février 2018
Extrait d'ordre du jour : Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Participation communale à des extensions de réseau électrique // Faisabilité du projet de four à pain.
Conseil municipal du 8 janvier 2018
Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Demande de subvention au département // Canal de la Gervanne à la Sye - avancement du dossier
Ajouter un commentaire
