Réunions du conseil municipal

Débats et délibérations du conseil municipal

Les compte-rendus retracent les décisions et interventions des élus durant les réunions du conseil municipal. Les PV datés d'avant le 1er janvier 2018 sont mis à la disposition du public en mairie.

Conseil municipal du 5 octobre 2020

Lieu : Salle des fêtes.

Ordre du jour : En attente.

Conseil municipal du 7 septembre 2020

Ordre du jour : Examen de DIA // Indemnités de fonction des élus // Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales // Désignation du correspondant défense // Désignation des représentants de la CLET // Création d'un emploi de collaborateur de cabinet // Renouvellement de l'adhésion à la misson assistance retraite // Décision modificative du budget principal 2020 // Demande de remise gracieuse // Adhésion au SDTD // Avis sur projet d'extension d'un élevage de volailles sur la commune de Soyans // Questions diverses

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Conseil municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour : Désignation des 7 délégués et des 4 suppléants pour l'élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2020

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Conseil municipal du 6 juillet 2020

Extrait d'ordre du jour : Aide à l'investissement des commerces du centre bourg // Transformation de la Poste en Bureau de tabac presse relais poste commerçant // Demandes de subvention // Composition des commissions communales

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Conseil municipal du 8 juin 2020

Extrait d'ordre du jour : Délégations aux adjoints // Mise en place de commissions municipales // Représentation de la commune au sein de diverses institutions // Recrutement d'un responsable des services techniques // CDAC

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Conseil municipal du 25 mai 2020

Extrait d'ordre du jour : Élection du maire // Élection des adjoints // Fixation des indemnités de fonction du maire et d'adjoints // Lecture de la charte de l'élu local // Délégation d'attributions du conseil municipal au maire

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Conseil municipal du 9 mars 2020

Extrait d'ordre du jour : Approbation de la modification n°1 du PLU (zone UB) // Finances : Remboursement de frais de curage sur réseaux // SDED : Certificats d'économies d'énergie

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Conseil municipal du 17 février 2020

Extrait d'ordre du jour : Subventions aux associations // Vote des taux d'impôts locaux // Vote du compte de gestion 2019 // Vote du budget primitif 2020

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Conseil municipal du 3 février 2020

Extrait d'ordre du jour : Abri bus : Demande de subvention auprès du département // Élections municipales 2020 : Désignation des membres du bureau // Convention de don et de gestion relative à la sculpture RAPHAEL.

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Conseil municipal du 6 janvier 2020

Extrait d'ordre du jour : Aménagement des locaux administratifs de la Mairie // Prévention spécialisée avec la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme // Élections municipales 2020 // Raccordements électriques

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Conseil municipal du 2 décembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Autorisation au Maire à ester en justice // Électrification : Raccordement individuel au réseau BT et renforcement de réseaux // Aide financière pour la rénovation énergétique de bâtiments communaux // Subvention pour MJC  

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Conseil municipal du 13 novembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Avis du conseil municipal sur le maintien du 3ème adjoint dans ses fonctions et du poste concerné.

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Conseil municipal du 4 novembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Éclairage public : retour d'expérience // Remboursement de frais des bénévoles de la bibliothèque // Dérogation au repos dominical pour un commerce // Convention avec l'association "Entente Crest Aouste de Football"

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Conseil municipal du 7 octobre 2019

Extrait d'ordre du jour : Budget Principal : décision budgétaire modificative // Adhésion de la commune de Saillans au SMPA // Compétence assainissement

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Conseil municipal du 9 septembre 2019

Extrait d'ordre du jour : Acquisition du canal de Crest // Mise à disposition d'une parcelle // Modification du PLU // Remboursement des repas de cantine non consommés // Contraction d'un emprunt // Dispositions sur l'affichage sauvage

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Conseil municipal du 1er juillet 2019

Extrait d'ordre du jour : Bilan des activités de la garderie municipale // Création de trois emplois permanents d'adjoint d'animation

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Conseil municipal du 3 juin 2019

Extrait d'ordre du jour : Aménagement centre bourg : Validation de l'esquisse // Commerces du centre bourg : assistance de Village Vivants et de la CCI // Temple : Mission d'étude programmatique par le CAUE // Décision budgétaire modificative

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Conseil municipal du 6 mai 2019

Extrait d'ordre du jour : Intercommunalité : Transfert de compétence eau potable // Vote des subventions 2019 // Accord cadre pour la fourniture d'une feu d'artifice // Convention avec la mutuelle SAMIR

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Conseil municipal du 8 avril 2019

Extrait d'ordre du jour : Élection de 2 adjoints et d'un conseiller délégué // Vote des comptes administratifs 2018 // Affectation des résultats de 2018 // Vote des taux des impôts locaux // Vote des budgets primitifs 2019

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Conseil municipal du 4 mars 2019

Extrait d'ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain quartier Saint-Pierre // Engagement des dépenses d'investissement 2019 // Vote de principe sur la destination de l'ex école St Christophe // Demande de désaffectation du temple

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Conseil municipal du 4 février 2019

Extrait d'ordre du jour : Majoration de l'encaisse de la régie municipale de la cantine // Projet de mutuelle dédiée à la population aoustoise

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Conseil municipal du 7 janvier 2019

Extrait d'ordre du jour : Participation à des travaux d'extension du réseau électrique // Demande de subvention au titre de la DETR // Désignation d'un référent RGPD // Convention de cession au SDED des certificats d'économie d'énergie

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Conseil municipal du 3 décembre 2018

Extrait d'ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°4 // Demandes de subventions du département // Subventions à plusieurs associations // Convention renouvelée avec le service d'archives du CDG 26 // Modification simplifiée n°2 du PLU

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Conseil municipal du 5 novembre 2018

Extrait de l'ordre du jour : Acquisition du canal de La Gervanne à La Sye // Acquisition de deux parcelles issues du lotissement "Les Rives du Lauzun" // Décisions budgétaires modificatives // Constitution de la commission de contrôle électorale

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Conseil municipal du 1er octobre 2018

Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Montant du dépôt de garantie des badges d'accès aux locaux municipaux // Présentation du rapport d'activités 2017 de la CCCPS.

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Conseil municipal du 10 septembre 2018

Extrait d'ordre du jour : Demande de subvention au département pour travaux de toitures // Vente de deux terrains constructibles // Convention avec la MJC d'occupation des locaux "Gaston Buis"

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Conseil municipal du 2 juillet 2018

Extrait d'ordre du jour : Examen d'avenants aux marchés de travaux de l'esplanade // Vote des tarifs de l'accueil périscolaire // Choix du prestataire et du coût des menus pour la restauration scolaire // Convention Vélodrôme

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Conseil municipal du 25 juin 2018

Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : commune, assainissement et photovoltaïque

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Conseil municipal du 4 juin 2018

Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes administratifs 2017 // Contraction d’un prêt relais TVA // Convention Vélodrôme // Reformulation d’une délibération de classement dans le domaine public.

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Conseil municipal du 7 mai 2018

Extrait d'ordre du jour : Intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal // Décision budgétaire modificative n°1 // Vote des subventions 2018 aux associations. 

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Conseil municipal du 9 avril 2018

Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Taux d'imposition 2018 // Adhésion au service de conseil en énergie du SDED // Demandes de subvention // Conventions avec la ville de Crest (police municipale) et avec la gendarmerie

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Conseil municipal du 5 mars 2018

Extrait de l'ordre du jour : Vote des budgets primitifs commune et photovoltaïque

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Conseil municipal du 5 février 2018

Extrait d'ordre du jour : Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Participation communale à des extensions de réseau électrique // Faisabilité du projet de four à pain.

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Conseil municipal du 8 janvier 2018

Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Demande de subvention au département // Canal de la Gervanne à la Sye - avancement du dossier

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