Réunions du conseil municipal
Débats et délibérations du conseil municipal
Les compte-rendus retracent les décisions et interventions des élus durant les réunions du conseil municipal. Les PV datés d'avant le 1er janvier 2018 sont mis à la disposition du public en mairie.
Conseil municipal du 6 juillet 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Institution de la RODP et de la ROPDP//Réévaluation des tarifs du restaurant scolaire//Subvention exceptionnelle pour les Jardins d'Auguste//Désignation d'un représentant suppléant au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférés//Déclaration d'Intention d'Aliéner : BAROUD//Adoption du règlement intérieur des marchés communaux//Bail à réhabilitation pour l'immeuble Saint-Christophe
Conseil municipal du 5 juin 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales // Subvention exceptionnelle : le Sou des Ecoles
Conseil municipal du 1er juin 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026 // Attribution de subventions exceptionnelles aux associations "Pétanque Aoustoise" et "Les Jardins d'Auguste" // Demande de subvention : course d'orientation ABC // Restaurant scolaire - Tarification sociale : cantine à 1 euro // Création Commission Marché et Temple // Désignation d'un délégué Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées // Déclaration d'Intention d'Aliéner - MOTTET // Avis sur le projet d'établissement d'une servitude de passage et d'aménagement pour la réalisation d'une piste de Défense des Forêts Contre l'Incendie (DFCI) sur les contreforts nord du massif de Saoû // Autorisation d'occupation du domaine public - Parc Vincent - Activités ludiques proposées par l'entreprise Lumia - Fixation d'une redevance
Conseil municipal du 27 Avril 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Résiliation du bail emphytéotique avec l'association "vivre à Fontlaure"//Signature d'un bail emphytéotique avec l'association zAZa's//affaires foncières : examen de DIA//vote du compte de gestion 2025 du budget principal//vote du compte de gestion 2025 du budget annexe photovoltaïque//Approbation du compte administratif 2025 et affectation des résultats du budget principal//Approbation du compte administratif 2025 et affectation des résultats du budget annexe photovoltaïque//Marché hebdomadaire du dimanche matin//Régie des recettes - Marché(s) hebdomadaire(s)//Désignation et composition de la commission communale des impôts directs (CCID)//Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)//Mise en place de commissions municipales et désignation des membres//Désignation d'un référent ambroisie et multi-espèces//Délibération portant création d'un emploi permanent//Demande de subvention pour la réalisation de la rénovation du pont Jury//Convention de veille et de stratégie foncière avec l'EPORA//Opération façade : dossier Mme NOVE-JOSSERAND//Subvention aux commerces de centre-bourg : restaurant le Soleil
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Conseil municipal du 02 Avril 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Délégations aux adjoints et au conseiller subdélégué//Mise en place des commissions municipales et désignation des membres//Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS et désignation de ses membres élus//Représentation de la commune au sein de diverses institutions//Questions diverses
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Conseil municipal du 28 Mars 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Election du Maire//Détermination du nombre d'adjoints//Election des adjoints//Lecture de la charte de l'élu local//Fixation des indemnités des élus//Délégations consenties au maire par le conseil municipal
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Conseil municipal du 09 Mars 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Projet d'extension de l'Intermarché//Régie des recettes : marchés hebdomadaires//Vote du compte de gestion 2025 - Budget principal//Vote du compte de gestion 2025 du Budget photovoltaïque//Approbation du compte administratif 2025 et affectation des résultats du Budget principal - Approbation du compte administratif 2025 et affectation des résultats du budget photovoltaïque // Reprise anticipée des résultats 2025 // Vote des taux d'imposition 2026 // Budget principal : vote du budget primitif 2026 // Budget photovoltaïques : Vote du budget annexe 2026 // Opération façade, aides, SOLIHA et Mme WALKOVIAK // Aide aux commerces du centre-bourg : subvention à l'association l'épicerie géniale et promesse de bail, maison BARNIER // Signature d'un bail emphytéotique avec l'association les zAZa's // Convention pour la mise à disposition du service urbanisme mutualisé entre la communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans-coeur de Drôme et la commune d'AOUSTE SUR SYE
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Conseil municipal du 02 Février 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Avenant au bail de location d'IVDD (médiathèque)//Bail emphytéotique ENERCOOP//Demande de subvention : course d'orientation//Demande de subvention aux travaux d'économies d'énergie pour le "confort d'été" des bâtiments communaux//Convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage avec SOLIHA, bâtiment Saint-Christophe
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Conseil municipal du 05 Janvier 2026
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//CCCPS : Approbation et autorisation de signature de la convention de mise à disposition de moyens humains, matériels et bâtimentaires dans le cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)//Centre de Gestion de la Drôme : Contrats d'Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032//Opération façade du centre-bourg : Subvention//Prévention spécialisée : Renouvellement de la convention de partenariat//Bâtiment Saint-Christophe : Rétrocession//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 16 décembre 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Création d'un emploi fonctionnel de directeur général des services//Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 01 décembre 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Budget principal : Virement de crédits en section d'investissement//Budget principal : Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026//Contrôle de l'assainissement lors d'une vente immobilière : Instauration d'une vérification de conformité du réseau privatif des eaux usées lors de ventes//Bâtiment Saint-Christophe : Rétrocession//Commerces : Autorisation d'ouverture exceptionnelle le dimanche//Association "Le Four à Zic" : Demande de subvention exceptionnelle//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 03 novembre 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//C.C.C.P.S. : Avis de la Commune sur la réalisation d'une étude de faisabilité pour la création d'un service mutualisé de restauration collective//Chats : Convention Fédération 30 millions d'amis et coup de pouce stérilisation/identification de chats domestiques//Marchés hebdomadaires : Régie de recettes//Syndicat Mixte des Eaux Drôme Gervanne : Désignation des délégués//Syndicat Mixte de la Rivière Drôme (S.M.R.D.) : Avis sur le projet de nouveau SAGE pour le bassin versant de la Drôme//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 06 octobre 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Association MJC - CS Nini Chaize : Demande de subvention//Affaires foncières : Examen de DIA//Immeuble BARNIER : Convention de maîtrise d'ouvrage//Cour d'école élémentaire : Projet de renaturation//Désignation des représentants aux instances communales et autres//Association "Le Four à Zic"" : Demande de subvention exceptionnelle//Personnel : Suppression et création de poste//Personnel : Recours au contrat d'apprentissae à l'école maternelle//Personnel : Mise en oeuvre du RIFSEEP : IFSE et CIA//Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme (SDED) : Révisions des statuts//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 08 septembre 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Election du maire, fixation du nombre d'adjoints et élection des adjoints//Fixation des indemnités de fonction du Maire et des adjoints//délégation d'attributions du conseil municipal au Maire//L'autorisation de recrutement - Recours aux contractuels pour du remplacement ou accroissement temporaire ou saisonnier d'activité/Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 21 juillet 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Terrains section AD 980-981 : Mise en demeure d'acquérir au titre du droit de délaissement les parcelles /Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 07 juillet 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA// Validation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et du Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) et conventionnement avec la Protection Civile//Immeuble dit "Barnier" : Demande de subvention régionale//Finances : Décision modificative budget photovoltaïque//Cantine scolaire : Réévaluation de la tarification//Association GRANE INITIATIVE : Subvention exceptionnelle //Terrain GUITTRE : Mise en demeure d'acquérir au titre du droit de délaissement//Transports scolaires : Motion concernant la tarification du transport scolaire des collégiens par la Région Auvergne-Rhône-Alpes//SDED : Rapport d'activités 2024//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 02 juin 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Présentation Marché de l'électricité par le SDED//Affaires foncières : Examen de DIA//Restaurant scolaire : Validation du marché de fourniture des repas//Dispositif à l'investissement des commerces du Centre-Bourg : Modification du montant d'une subvention//Marchés hebdomadaires : Régie de recettes//Schéma de mobilité : Demande de subvention auprès du Département de la Drôme//CEREMA : Adhésion //Syndicat Départemental de TéléVision de la Drôme : Rapport d'activité 2024 et mise à jour des adhérents//Opposition cynégétique //Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 05 mai 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Création d'un réseau de chaleur : Validation du marché de fournitures de chaleur//Opérations façades : Aides//CCVD : Avis de la Commune sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal//CCCPS : Rapport d'activités 2024 des services et sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets//Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme : Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme//Protection Sociale Complémentaire : Participation employeur à la complémentaire sur le volet "Prévoyance" et "Santé"//USBA : Convention de partenariat /Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 07 avril 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Tarifs communaux : Réévaluation//Subventions aux associations et autres personnes de droit privé : Vote des subventions 2025//Fiscalité directe locale : Fixation des taux d'imposition//Obligation de transparence : Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus//Compte de gestion 2024 et compte administratif 2024 du budget principal et annexe "photovoltaïque": Approbation et affectation des résultats de clôture de l'année 2024//Budget Primitif 2025 principal et annexe "photovoltaïque" : Vote /Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 10 mars 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//CCCPS : Rapports d'activités de service 2024/Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 03 février 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Elaboration de l'Atlas de Biodiversité Communale (ABC) : Recrutement d'un(e) stagiaire//Opération façade du Centre-bourg//Dispositif d'aide aux commerces du Centre-Bourg : Dispositif d'aide//Abri-bus au Pas de Lauzun : Demande de subvention//Equipements vélo : Dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant la pratique du vélo au quotidien "Coup de pouce vélo 2025"//ATC France : Proposition de renouvellement de la convention//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 13 janvier 2025
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Opération façade du Centre-bourg : Subvention à Mme TARDIEU Stéphanie//Création d'un réseau de chaleur : Marché public de fourniture de chaleur//Dispositif d'aide aux commerces du Centre-bourg : Subvention à la Pizzeria CASA TERZI//Comité des Fêtes : Subvention exceptionnelle//MAYOTTE : Solidarité//ATC France : Renouvellement convention//Don de Mme Huguette DENIZOT//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 02 décembre 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Société Dwatts : Prise de participation dans le cadre du projet d'autoconsommation collective//Affaires foncières : Examen de DIA//Finances - Exécution du budget avant son vote : Autorisation donnée au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025//Budget principal : Admission en non-valeur//Appel à projet de l'ancien bâtiment Saint-Christophe : Composition du jury//Régime indemnitaire de la Police Municipale : Mise en place de l'ISFE//Travail dominical : Dérogations municipales au principe du repos le dimanche//Infos et questions diverses.
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Conseil municipal du 04 novembre 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Cotisation Foncière des Entreprises : Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires//Délégations du conseil municipal au Maire : Modification//Restaurant scolaire : Revalorisation du prix du repas//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 07 octobre 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Opération façade du Centre-Bourg : Subvention//Elaboration de l'Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2024 de l'Office Français de Biodiversité//Syndicat Intercommunal des Eaux SMPAS : Avis sur adhésion des communes d'Aubenasson, Chastel-Arnaud, La Chaudière, Eygluy-Escoulin, Espenel, Saint Sauveur en diois et Suze ; et nomination de 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants au 1er janvier 2025 suite à la modification statutaire//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 02 septembre 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Cimetière communal : Inscription des sépultures au Patrimoine communal//Fiscalité directe locale : Exonération//Syndicat Intercommunal des Eaux SMPAS : Transmission des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable, de l'assainssement collectif et de l'assainissement non collectif pour l'année 2023 //Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 1er juillet 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Présentation du diagnostic "Plan de mobilité" par Dromolib//Affaires foncières : Examen de DIA//Création d'un réseau de chaleur : Demandes de subvention//Actions de réduction de consommations d'eau sur le patrimoine communal : Demandes de subvention//Appel à projet pour le bâtiment Saint-Christophe //Communauté de Communes du Crestois et du Pays de Saillans : Avis de la Commune sur la modification des statuts//ZAEnR : Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire communal//Recours au Service civique : Accueil de personne volontaire//Personnel communal : Création d'un poste d'adjoint technique polyvalent//Association "Les zAza's : Bail emphytéotique maison de l'Aostan//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 03 juin 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//C.C.C.P.S. : Projet de piste DFCI sur le contrefort Nord du Massif de Saou//CCCPS : Mise en place d'un service de police mutualisée//Personnel communal : Création et suppression de postes suite avancement de grades//Personnel communal : Prime pouvoir d'achat//Projet d'arrêté préfectoral de classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département de la Drôme//Infos et questions diverses
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Conseil municipal du 06 mai 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Présentation de l'association "Les zAZa's"//Affaires foncières : Examen de DIA//Opération façade : Aide à Madame Sophie SCHWENGLER//Immeuble BARNIER : Bail à réhabilitation//PLU : Modification simplifiée n° 3//CCCPS : Rapports d'activités 2023 des services//SDTV26 : Approbation du rapport d'activités 2023//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 02 avril 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Tarifs communaux : réévaluation//Subventions aux associations et autres personnes de droit privé : Vote des subventions 2024//Fiscalité directe locale : Fixation des taux d'imposition//Obligation de transparence : Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus//Compte de gestion 2023 et compte administratif 2023 du budget principal et annexe "photovoltaïque" : Approbation et affectation des résultats de clôture de l'année 2023//Budget primitif 2024 du budget principal et annexe "phtovoltaïque" : vote//Equipement vélo : dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant la pratique du vélo au quotidien "Coup de pouce vélo 2024"//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 mars 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Election d'un adjoint suite à démission//Affaires foncières : Examen de DIA//Avis projet Scot Vallée de la Drôme Aval//Personnel communal : suppression de poste//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 février 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Création d'un réseau de chaleur : Marché de maîtrise d'oeuvre//Urbanisme : Dénomination de voies//Urbanisme: Instauration de l'obligation de soumettre les travaux de ravalement de façades à Déclaration Préalable de travaux /Urbanisme: Instauration à l'obligation de soumettre à autorisation l'installation d'une clôture par dépôt d'une Déclaration Préalable de travaux //Urbanisme : Instauration d'un permis de démolir//Loi APER_Zones d'accélération des énergies renouvelables : Lancement de la concertation//Elaboration de l'Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2024 de l'Office Français de Biodiversité//Personnel communal : Suppression de postes//Sport : Convention d'objectifs iDClub//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 09 janvier 2024
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//CCCPS : 1er arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat - Avis des Communes//Opération façade du Centre-Bourg : Subvention//Personnel communal : Création d'un poste d'adjoint technique territorial//Création d'une commission municipale : Commission "Médecins"//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 décembre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Elu : Election du 5ème adjoint suite à démission//Affaires foncières : Examen de DIA//Dispositif de soutien aux commerces du centre-bourg : Demande de subvention//Schéma des mobilités pour améliorer la qualité de l'air : Projet//Immeuble Barnier : Projet de bail à réhabilitation//Canal de la Gervanne à la sye : Convention d'entretien//Restauration scolaire : Revalorisation du prix du repas//Rythmes scolaires : Rentrée 2024//Travail dominical : Dérogations municipales au principe du repos le dimanche//Finances - Exécution du budget avant son vote : Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste Les Gardettes//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 novembre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Finances : Décision modificative n° 3 budget principal//Personnel communal : Création et suppression de postes//Désert médical : Proposition de loi//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 02 octobre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Réseau de chaleur : Maîtrise d'oeuvre pour la mise en place//Travaux mairie et Centre-bourg : Bilan financier des opérations//Opération façade du Centre-bourg : Aide//Budget principal : Admission en non-valeur et créances éteintes//Finances : Décision modificative n°2 budget principal//Séisme au Maroc : Soutien à la population marocaine// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 11 septembre 2023
Lieu : Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Commission urbanisme : projet d'extension de l'ensemble commercial Val de Drôme par la création de 4 cellules - Projet de réhabilitation de l'immeuble Barnier//Plan Local d'Urbanisme : abrogation de la modification simplifiée n°3 et définition des nouvelles modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3// Comptabilité : Opérations d'ordre budgétaire// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 03 juillet 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Travaux d'aménagement mairie-école : Avenants aux marchés de travaux//Travaux d'aménagement du Centre-bourg : Avenants aux marchés de travaux//Dispositif d'indemnisation des commerces impactés par le chantier : Dossiers boulangerie "SCI LEROY HERNAN"et "Tabac d'Y Sye"//Sécurisation de la route de Cobonne : Demande de subvention au titre des amendes de police//Prévention spécialisée : Renouvellement de la convention de partenariat//Les Art en Sye : Modification de la convention de mise à disposition d'équipements locaux dans l'immeuble dit "de la Pialle"//Associations : Subventions exceptionnelles "Le Four à Zic" et "USBA"//Syndicat Intercommunal des Eaux SMPAS : Modification des statuts et transmission des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable//Restaurant scolaire : Modification du règlement//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 juin 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Travaux d'aménagement du Centre-bourg : Avenants aux marchés de travaux//Dispositif d'aides à l'investissement des commerces et artisants du Centre-bourg : Dossier "Fleurs de Lys"//Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque : Promesse de bail emphytéotique avec Enercoop//Cimetière communal : Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime de Terrain commun//Comptabilité : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024//Défense Extérieure Contre l'Incendie : Schéma communal//Personnel communal : Suppression et création de postes//Subvention exceptionnelle : Le Sou des écoles// Référent déontologue des élus : Désignation//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 02 mai 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Centre-bourg : opération façades//Centre-bourg : Avenant aux marchés de travaux//Personnel communal : Contrat de projet//Restaurant scolaire : tarification sociale//Association "Les Jardins d'Auguste" : Demnde de subvention//Couches lavalbles : Dispositif d'aide à l'achat ou la location//Equipements vélos : Dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant la pratique du vélo au quotidien//SDTV26 : Approbation du rapport d'activités 2022//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 03 avril 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Séisme en Turquie et en Syrie : Aide financière//Subventions aux associations et autres personnes de droit privé : Vote des subventions 2023//Fiscalité directe locale : Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023//Compte de gestion 2022 et compte administratif 2022 : Approbation et affectation des résultats de clôture de l’année 2022 du budget principal et annexe « photovoltaïque »//Budget primitif 2023 principal et annexe « photovoltaïque : Vote//Personnel : Création d’un poste d’adjoint technique//Prévention spécialisée avec la Sauvegarde de l’Enfance et de l’Adolescence de la Drome : Convention de partenariat//Entente Crest Aouste : Convention de partenariat//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 mars 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA //Bâtiment Saint Christophe : Rétrocession//Aides aux commerces du Centre-bourg : subvention de l'Entrepote//Elaboration de l'Atlas de Biodiversité Communale : Appel à projet 2023 de l’Office Français de Biodiversité//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 février 2023
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Affaires foncières : Examen de DIA//Centre-bourg : Avenant belvédères et Mise en place d’un dispositif d’embellissement des façades du centre-bourg, choix d’un architecte//Travaux mairie-école : Avenants aux marchés de travaux//CCCPS : Equipements cyclables et Schéma directeur des énergies renouvelables//Projet d’installation d’un parc photovoltaïque : Promesse de bail emphytéotique //Finances - Exécution du budget avant son vote : Autorisation donnée au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023//Centre de Gestion de la Drôme : Prorogation de la convention d’assistance retraite//Personnel : Création d’un poste de technicien territorial principal de 2ème classe, Généralisation du Rifseep aux contractuels et Indemnité forfaitaire de déplacement aux agents recenseurs//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 05 décembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Intervention de l'équipe de Prévention spécialisée Sauvegarde 26//Examen de DIA//Centre-bourg : Indemnisation des commerces pendant les travaux//Centre-bourg : Convention de mise à disposition d'une façade pour la réalisation d'une fresque//Recensement de la population 2023 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 28 novembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Commission d'indemnisation des commerces du Centre-Bourg : Règlement intérieur et désignation des représentants//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 07 novembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : Cofinancement d'une prestation intellectuelle préalable à la rénovation de l'école maternelle// ENERCOOP : Manifestation d'intérêt spontanée pour le développement d'un projet photovoltaïque//Finances : Décision modificative n° 2 budget principal//Pratique Aoustoise de Football (PAF) : subvention//Personnel : Régime indemnitaire aux contractuels//Personnel : taux de promotion après avis du CT//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 03 octobre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//Centre-bourg : Dispositif de soutien aux commerces//Aide aux commerces du Centre-bourg : Subvention à l'association L'ELABO DE PAULETTE//Travaux d'aménagement de l'école : Avenant n° 2 aux marchés de travaux//Département de la Drôme : Longueur de voirie communale et chemins ruraux revêtus//Parc "Vincent" : Don à la Commune/Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 12 septembre 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique//Budget Principal : Décision modificative n° 1 - Virement de crédits en section de fonctionnement//Restaurant scolaire et garderie périscolaire : Modifications des règlements//Association : Subvention exceptionnelle//Personnel communal : Création de postes et détermination des taux de promotion//CCCPS : Rapports d'activités 2021 des services et sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets//SDTVD : Modifications des statuts//SMPAS : Modification des statuts//Lutte contre l'Ambroisie : Désignation d'un référent//Défense Incendie et Secours : Désignation d'un correspondant//Infos et questions diverses.
Conseil municipal du 04 juillet 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//Travaux d'aménagement mairie-école : Avenants aux marchés de travaux //Travaux d'aménagement du Centre-Bourg : Avenant au marché de travaux des Belvédères et demande de subvention au titre des amendes de police//Microcentrale électrique : Demande de subvention Leader pour étudier la faisabilité de la remise en marche//Ingénierie publique : Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'un diagnostic et la programmation pluriannuelle des travaux d'entretien des voiries communales//Equipements vélo : Dispositif d'aide à l'achat d'accessoires sécurisant et facilitant la pratique du vélo au quotidien//Personnel communal : Harmonisation du temps de travail à 1607 h//Centre de gestion de la Drôme : Renouvellement convention unique en archives, numérisation et RGPD//Local dit "de la Pialle" : Convention d'utilisation par Les Arts en Sye//Associations et autres personnes de droit privé : Subventions//CCCPS : Désignation d'un conseiller municipal à la commission Aménagement de l'espace et habitat pour un territoire vivable et durable//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 30 mai 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Plan Local d'Urbanisme : Modification simplifiée n°3 //Budget annexe "photovoltaïque" : Décision modificative n° 1//Travaux d'aménagement du Centre-Bourg : Souscription d'un emprunt et d'un crédit relais//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste ARRAS//Local dit de "La Pialle" : Convention avec l'association "Les Arts en Sye" et montant du loyer//Réforme publicité des actes : Dérogation pour les communes de moins de 3 500 habitants//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 09 mai 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Modifications n°s 2 et 3 du PLU : Retrait des délibérations n° 2021_10_02 et 2021_10_03 du 04 octobre 2021//Société SOLVEO Energie : Projet d'implantation d'un parc photovoltaïque sur la commune//Travaux d'aménagement de la Mairie : Modification temporaire du lieu de célébration des mariages//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 avril 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Atlas de la Biodiversité communale : Appel à projet ABC 2022//Soutien à l'Ukraine//Vote des subventions 2022 pour les associations et autres personnes de droit privé//Réévaluation des tarifs communaux//Vote des taux d'imposition 2022 de la fiscalité directe locale//Compte de gestion 2021 et du compte administratif 2021 : Approbation et affectation des résultats de clôture de l'année 2021 du budget principal et photovoltaïque//Vote du budget primitif 2022 principal et annexe "photovoltaïque"//STDV : Rapport d'activités 2021, rapport DOB 2022 et compte rendu du dernier Conseil Syndical//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 07 mars 2022
Lieu : Salle du Conseil Municipal en Mairie
Ordre du jour : Examen de DIA//Aide aux commerces du centre-bourg : Subvention pour l'installation d'une boucherie-charcuterie-traiteur//Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris-Belleville : convention de partenariat pour l'organisation dans le territoire de la vallée de la Drôme du studio "Hors les métropoles"//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 07 Février 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Intervention du SDED sur la hausse du prix de l'énergie - Examen de DIA//Dispositif de soutien aux commerces du centre-bourg par la Région//Avenants aux marchés de travaux pour les travaux d'aménagement mairie-école// Demande de subventions pour la Défense Extérieure Contre l'Incendie//Remboursement pour les frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées ou ayant besoin d'une aide personnelle à domicile pour les élus//SDED : raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de la commune d'AOUSTE, à partir du poste AOUSTE//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 10 janvier 2022
Lieu : Salle des Fêtes
Ordre du jour : Examen de DIA//Personnel Communal : Autorisations Spéciales d'Absences et mise en oeuvre du télétravail//Police Municipale : armement et convention stand de tir// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 décembre 2021
Lieu : Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : Adhésion au service de Conseil en Energie et demande de subvention//Exécution du budget 2022 avant son vote//Modification des règlements et tarifs de la cantine et de la garderie//Emploi d'un collaborateur de cabinet à 28h//Désignation du délégué communal de l'association LES ACTEURS DE BIOVALLEE//Signature de la convention pour la participation citoyenne//Autorisation donnée au maire à intenter une action en justice// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 08 novembre 2021
Lieu : Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour : Examen de DIA//Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre et emprunts pour les travaux d'aménagement mairie-école//Accord de principe pour la cession du bâtiment de l'ancienne école Saint-Christophe//Renforcement du réseau BT à partir du poste ST PIERRE par le SDED//Tribunal judiciaire : Autorisation donnée au Maire à intenter une action en justice//Montant du loyer pour le local n° 2 de l'immeuble Place Bonnard//Convention unique pôle santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Drôme//Subvention exceptionnelle pour la M.J.C.//Dérogation au repos dominical pour La Halle//Inquiétude au découpage de la Ligne 28// Infos et questions diverses
Conseil municipal du 04 octobre 2021
Lieu : Salle du Conseil en Mairie.
Ordre du jour : Examen de DIA//Modifications du PLU//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 13 septembre 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//avenant marchés de travaux pour aménagement mairie-école //mise en place d'un dispositif d'incitation à l'embellissement des façades du centre-bourg : convention avec le CAUE//Fresques rond-point des Alpes : convention de mise à disposition de façades d'un mur de clôture et d'un local technique//rapport d'activités des services de la CCCPS//modification des statuts du SMPAS//Admission en non-valeur et créances éteintes du budget principal//subvention pour l'association de pétanque aoustoise//création d'un poste d'agent de maîtrise territorial aux services techniques//don à la commune de l'association l'Atelier d'Arts//modification du règlement de la garderie périscolaire//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 juillet 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//acquisition maison "MERLE" : réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel//plan de relance - continuité pédagogique : appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires//Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme : mise à jour de la liste des collectivités adhérentes//département de la Drôme : convention de transfert de maitrise d'ouvrage sur les travaux de la RD 70 et déclassement de la D494//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 07 juin 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//Four à pain : tarifs et convention//aide aux commerces du Centre-Bourg : subvention pour la pizzeria et le tabac presse//Renc'Arts : dégrèvement du montant du loyer//les murs d'escalade : décision modificative et convention//Gardien Brigadier de police municipale : suppression et création de poste//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 03 mai 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Participation citoyenne présentée par la gendarmerie//Examen de DIA//Mobilité : prise de compétence//Fresque rond point des Alpes : validation de la maquette//Projet LIDL//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 06 avril 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//Demande de subvention pour le réaménagement du centre bourg//Suppression d'une régie d'avances//Vote des subventions 2021 pour les associations et autres personnes de droit privé//Réévaluation des tarifs communaux//Approbations compte de gestion et compte administratif 2020//Vote du budget primitif 2021 principal et annexe photovoltaïque//Vote des taux de la fiscalité locale//Retour suite à la rencontre pour projet LIDL//Désignation des membres du comité de pilotage pour le Plan Communal de Sauvegarde//Dénomination de l'aire de pétanque//Convention de partenariat avec Klub Terre//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 1er mars 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA//SDED : raccordement au réseau BT pour alimenter le bâtiment commercial//CCCPS : modification de la convention pour la mise en place du service d'instruction des autorisations d'urbanisme//Adressage : dénomination de voies//Local immeuble "Debeaux" : fixation du montant du loyer//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 05 février 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Caractère d'urgence de la convocation//acte de vente définitif du bâtiment 4-6 Place de la Poste
Conseil municipal du 1er février 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Désignation des représentants du Comité de pilotage concernant le canal de la Gervanne//Demande de subvention pour le réaménagement du Centre Bourg//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 11 janvier 2021
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Convention d'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage pour le bâtiment Saint Christophe//Four à pain : Acquisition de la parcelle auprès de la D.D.T. //Déclassement du bien immobilier du bâtiment Place de la Poste//Convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le canal de la Gervanne//Aménagement des horaires des Services Techniques//Forfait mobilités durables dans la fonction publique territoriale pour le personnel communal//SDED : Renforcement du réseau BT à partir du poste DDR PLACETTE par mutation de 400 à 630//SMPAS : Convention d'incorporation du poste de relevage parcelle AD 514//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 7 décembre 2020
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Confirmation des études d'avant-projet et belvédères pour le réaménagement du centre bourg// Subvention pour la boulangerie dans le cadre de l'aide aux commerces du centre bourg// Exécution du budget 2021 avant son vote// Dénomination du hameau sur la RD 70, Route du Pas de Lauzun // Transfert de la compétence PLU à l'intercommunalité // Rapport d'activités des services de la CCCPS pour l'année 2019//Infos et questions diverses
Conseil municipal du 9 novembre 2020
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Règlement intérieur du Conseil Municipal // Décision modificative au Budget Principal// Travaux de rénovation thermique des salles de classe et de l'espace périscolaire attenant à la Mairie (tranche 2) // Lancement des études pour accompagner le devenir de Saint-Christophe // Ancien bâtiment de la Poste // Modification statutaire du SMPAS// Demande de subvention par le Bleuet de France//Prime exceptionnelle aux agents liée à la crise sanitaire de la Covid 19//Questions diverses
Conseil municipal du 5 octobre 2020
Lieu : Salle des fêtes.
Ordre du jour : Examen de DIA // Admission en non-valeur de créances irrécouvrables // Dispositif de soutien aux commerces du centre bourg : dossier de l'épicerie géniale // Bâtiment de la Poste // Demande de subvention auprès du SDED pour la rénovation énergétique de la Mairie // Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire // Examen pour la CDAC concernant le projet "BUT COSY" // Questions diverses
Conseil municipal du 7 septembre 2020
Ordre du jour : Examen de DIA // Indemnités de fonction des élus // Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales // Désignation du correspondant défense // Désignation des représentants de la CLET // Création d'un emploi de collaborateur de cabinet // Renouvellement de l'adhésion à la misson assistance retraite // Décision modificative du budget principal 2020 // Demande de remise gracieuse // Adhésion au SDTD // Avis sur projet d'extension d'un élevage de volailles sur la commune de Soyans // Questions diverses
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour : Désignation des 7 délégués et des 4 suppléants pour l'élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2020
Conseil municipal du 6 juillet 2020
Extrait d'ordre du jour : Aide à l'investissement des commerces du centre bourg // Transformation de la Poste en Bureau de tabac presse relais poste commerçant // Demandes de subvention // Composition des commissions communales
Conseil municipal du 8 juin 2020
Extrait d'ordre du jour : Délégations aux adjoints // Mise en place de commissions municipales // Représentation de la commune au sein de diverses institutions // Recrutement d'un responsable des services techniques // CDAC
Conseil municipal du 25 mai 2020
Extrait d'ordre du jour : Élection du maire // Élection des adjoints // Fixation des indemnités de fonction du maire et d'adjoints // Lecture de la charte de l'élu local // Délégation d'attributions du conseil municipal au maire
Conseil municipal du 9 mars 2020
Extrait d'ordre du jour : Approbation de la modification n°1 du PLU (zone UB) // Finances : Remboursement de frais de curage sur réseaux // SDED : Certificats d'économies d'énergie
Conseil municipal du 17 février 2020
Extrait d'ordre du jour : Subventions aux associations // Vote des taux d'impôts locaux // Vote du compte de gestion 2019 // Vote du budget primitif 2020
Conseil municipal du 3 février 2020
Extrait d'ordre du jour : Abri bus : Demande de subvention auprès du département // Élections municipales 2020 : Désignation des membres du bureau // Convention de don et de gestion relative à la sculpture RAPHAEL.
Conseil municipal du 6 janvier 2020
Extrait d'ordre du jour : Aménagement des locaux administratifs de la Mairie // Prévention spécialisée avec la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme // Élections municipales 2020 // Raccordements électriques
Conseil municipal du 2 décembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Autorisation au Maire à ester en justice // Électrification : Raccordement individuel au réseau BT et renforcement de réseaux // Aide financière pour la rénovation énergétique de bâtiments communaux // Subvention pour MJC
Conseil municipal du 13 novembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Avis du conseil municipal sur le maintien du 3ème adjoint dans ses fonctions et du poste concerné.
Conseil municipal du 4 novembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Éclairage public : retour d'expérience // Remboursement de frais des bénévoles de la bibliothèque // Dérogation au repos dominical pour un commerce // Convention avec l'association "Entente Crest Aouste de Football"
Conseil municipal du 7 octobre 2019
Extrait d'ordre du jour : Budget Principal : décision budgétaire modificative // Adhésion de la commune de Saillans au SMPA // Compétence assainissement
Conseil municipal du 9 septembre 2019
Extrait d'ordre du jour : Acquisition du canal de Crest // Mise à disposition d'une parcelle // Modification du PLU // Remboursement des repas de cantine non consommés // Contraction d'un emprunt // Dispositions sur l'affichage sauvage
Conseil municipal du 1er juillet 2019
Extrait d'ordre du jour : Bilan des activités de la garderie municipale // Création de trois emplois permanents d'adjoint d'animation
Conseil municipal du 3 juin 2019
Extrait d'ordre du jour : Aménagement centre bourg : Validation de l'esquisse // Commerces du centre bourg : assistance de Village Vivants et de la CCI // Temple : Mission d'étude programmatique par le CAUE // Décision budgétaire modificative
Conseil municipal du 6 mai 2019
Extrait d'ordre du jour : Intercommunalité : Transfert de compétence eau potable // Vote des subventions 2019 // Accord cadre pour la fourniture d'une feu d'artifice // Convention avec la mutuelle SAMIR
Conseil municipal du 8 avril 2019
Extrait d'ordre du jour : Élection de 2 adjoints et d'un conseiller délégué // Vote des comptes administratifs 2018 // Affectation des résultats de 2018 // Vote des taux des impôts locaux // Vote des budgets primitifs 2019
Conseil municipal du 4 mars 2019
Extrait d'ordre du jour : Acquisition d'une parcelle de terrain quartier Saint-Pierre // Engagement des dépenses d'investissement 2019 // Vote de principe sur la destination de l'ex école St Christophe // Demande de désaffectation du temple
Conseil municipal du 4 février 2019
Extrait d'ordre du jour : Majoration de l'encaisse de la régie municipale de la cantine // Projet de mutuelle dédiée à la population aoustoise
Conseil municipal du 7 janvier 2019
Extrait d'ordre du jour : Participation à des travaux d'extension du réseau électrique // Demande de subvention au titre de la DETR // Désignation d'un référent RGPD // Convention de cession au SDED des certificats d'économie d'énergie
Conseil municipal du 3 décembre 2018
Extrait d'ordre du jour : Décision budgétaire modificative n°4 // Demandes de subventions du département // Subventions à plusieurs associations // Convention renouvelée avec le service d'archives du CDG 26 // Modification simplifiée n°2 du PLU
Conseil municipal du 5 novembre 2018
Extrait de l'ordre du jour : Acquisition du canal de La Gervanne à La Sye // Acquisition de deux parcelles issues du lotissement "Les Rives du Lauzun" // Décisions budgétaires modificatives // Constitution de la commission de contrôle électorale
Conseil municipal du 1er octobre 2018
Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Montant du dépôt de garantie des badges d'accès aux locaux municipaux // Présentation du rapport d'activités 2017 de la CCCPS.
Conseil municipal du 10 septembre 2018
Extrait d'ordre du jour : Demande de subvention au département pour travaux de toitures // Vente de deux terrains constructibles // Convention avec la MJC d'occupation des locaux "Gaston Buis"
Conseil municipal du 2 juillet 2018
Extrait d'ordre du jour : Examen d'avenants aux marchés de travaux de l'esplanade // Vote des tarifs de l'accueil périscolaire // Choix du prestataire et du coût des menus pour la restauration scolaire // Convention Vélodrôme
Conseil municipal du 25 juin 2018
Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes de gestion 2017 : commune, assainissement et photovoltaïque
Conseil municipal du 4 juin 2018
Extrait d'ordre du jour : Vote des comptes administratifs 2017 // Contraction d’un prêt relais TVA // Convention Vélodrôme // Reformulation d’une délibération de classement dans le domaine public.
Conseil municipal du 7 mai 2018
Extrait d'ordre du jour : Intégration d’un bien sans maître dans le patrimoine communal // Décision budgétaire modificative n°1 // Vote des subventions 2018 aux associations.
Conseil municipal du 9 avril 2018
Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Taux d'imposition 2018 // Adhésion au service de conseil en énergie du SDED // Demandes de subvention // Conventions avec la ville de Crest (police municipale) et avec la gendarmerie
Conseil municipal du 5 mars 2018
Extrait de l'ordre du jour : Vote des budgets primitifs commune et photovoltaïque
Conseil municipal du 5 février 2018
Extrait d'ordre du jour : Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Participation communale à des extensions de réseau électrique // Faisabilité du projet de four à pain.
Conseil municipal du 8 janvier 2018
Extrait d'ordre du jour : Modification simplifiée du PLU // Approbation de divers avenants aux marchés de travaux en cours // Demande de subvention au département // Canal de la Gervanne à la Sye - avancement du dossier
