cimetière
Règlement du cimetière
Règlement du cimetière : règlement
Procédure de reprise des concessions à l'état d'abandon
Veuillez trouver ci-après un communiqué expliquant les fondements de la procédure de reprise des concessions à l'état d'abandon : operation-rehabilitation-cimetiere.pdf
PROCEDURE AVANT LE 1ER CONSTAT DU 29 NOVEMBRE 2024
Liste des concessions à l'état d'abandon avant le 1er constat du 29 novembre 2014 : liste.pdf
Plan du cimetière avant le 1er constat du 29 novembre 2024 : plan-debut-de-procedure.pdf
PROCEDURE APRES LE 1ER CONSTAT DU 29 NOVEMBRE 2024
Information municipale : communiqué.pdf
Liste des concessions à l'état d'abandon après le 1er constat du 29 novembre 2014 : liste.pdf
Plan du cimetière après le 1er constat du 29 novembre 2024 : plan après 1er constat.pdf
PROCEDURE AVANT LE 2EME ET DERNIER CONSTAT DU 06 JUILLET 2026
Liste des concessions à l'état d'abandon avant le 2ème et dernier constat du 06 juillet 2026 : liste.pdf
Plan du cimetière avant le 2ème et dernier constat du 06 juillet 2026 : plan-debut-de-procedure.pdf
