Règles de vivre-ensemble

Parce que le calme, la propreté et l'air pur contribuent au plaisir de vivre ensemble, nous rappelons ici quelques règles.

Bruit

De façon générale, tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme par sa durée, son intensité ou sa répétition, causé sans nécessité, volontairement, ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit.

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses... sont interdits les dimanches et jours fériés, et ne peuvent être effectués que de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 les autres jours. Les modalités sont légèrement différentes pour les professionnels (consulter l'arrêté municipal).

D'autres mesures concernent les bruits de circulations, les aboiements, la musique amplifiée... (consulter l'arrêté municipal).

Sources : l'arrêté municipal règlementant le bruit sur le territoire communal, qui reprend de façon concise et vient compléter l'arrêté préfectoral règlementant les bruits de voisinage sur le département de la Drôme.

CONSULTER L'ARRETE MUNICIPAL CONCERNANT LE BRUIT
CONSULTER L'ARRETE PREFECTORAL CONCERNANT LE BRUIT

Usages du feu

La réglementation sur les usages du feu a deux objectifs principaux :

  • La préservation de la qualité de l'air : le brûlage à l'air libre est source d'émission importante de substances polluantes, contribuant à dégrader la qualité de l'air à l'échelle du territoire.
  • La prévention des incendies.
  • Les troubles de voisinages générés par les odeurs et la fumée.

Le brûlage des déchets verts (éléments issus de la tonte de pelouses, de la taille de haies et d'arbustes, d'élagages, de débroussaillement)est interdit. Les solutions alternatives existent : la valorisation sur place (broyage, paillage, compostage), l'apport en déchetterie. Ceci ne concerne pas les feux réalisés dans le cadre d'évènements festifs.

Par ailleurs, concernant les risques d'incendie :

  • Toute l'année, il est interdit à toutes les personnes autres que les propriétaires, de porter ou d'allumer du feu, de jeter des objets en combustion à l'intérieur et à moins de 200 mètres des espaces boisés ou de garrigue. Ces restricitons ne s'appliquent pas aux habitations et leurs dépendances, ateliers et usines.
  • En février, mars, juillet et août, il est interdit de fumer dans ces mêmes zones.
  • Des dérogations sont attribuées à certains organismes (notamment des campings) autorisés par arrêté préfectoral.

Sources : arrêté préfectoral réglementant l'emploi du feu, et celui réglementant le brûlage.

CONSULTER L'ARRETE PREFECTORAL REGLEMENTANT L'EMPLOI DU FEU
CONSULTER L'ARRETE PREFECTORAL REGLEMENTANT LE BRULAGE DES DECHETS VEGETAUX