Informations pratiques
Mairie de Aouste-sur-Sye
Maire : Raymond RIFFARD
Avenue Amédée Terrail
26 400 Aouste-sur-Sye
Tél. 04 75 25 04 20
Fax. 04 75 25 25 85
Horaires d'ouverture :
Ouvert tous les jours :
- 9 h à 12 h sauf le lundi
- 14 h à 17 h sauf le samedi

Permanence des élus le dernier samedi du mois de 10 h à 12 h.

adresse mail :
mairie@mairie-aouste-sur-sye.fr

Population : 2 289 habitants

Date Ordre du jour Document
02/08/2010 Ordre du jour du Conseil Municipal du 02 AOUT 2010

1°) Déclaration d’Intention...

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05/07/2010 Ordre du jour du Conseil Municipal du 05 juillet 2010

1/ Déclaration d'intention d'aliéner

2/ Bâtiments alentour de la Mairie et des écoles

a) Rapports

- diagnostic...

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07/06/2010 Ordre du jour du conseil municipal du 7 juin 2010

- Déclaration d'intention d'Aliéner - Participation pour voies et réseaux (P.V.R) - Zone d'activités (subvention FEDER = Indu perçu) -...

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10/05/2010 Ordre du jour du Conseil Municipal du 10/05/10 à 19h 00

1°) Déclarations d'Intention d'Aliéner 2°) Assainissement a) Convention de transit des eaux usées avec le S.M.P.A. b) Extension du réseau...

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12/04/2010 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1°) Déclarations d'Intention d'Aliéner 2°) Travaux a) Mission "A.T.E.S.A.T." Convention (2010 à 2012) b) Ecole maternelle ... 		télécharger
29/03/2010 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1°) Subventions 2010 2°) Affectation des résultats 2009 - Budget Principal - Service Assainissement 3°) Fiscalité directe locale... 		télécharger
01/03/2010 1°) COMPTES ADMINISTRATIFS 2009
A) Budget Principal b) Service Assainissement c) Zone d'Activités 2°) QUESTIONS DIVERSES 		télécharger
01/02/2010 1°) Déclarations d'Intention d'Aliéner 2°) Tarifs communaux 2010 3°) Eclairage public Contrat de conseil en efficacité énergétique avec le S.D.
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11/01/2010 1°) Déclarations d'Intention d'Aliéner 2°) Opérations Façades - Consultance technique 3°) Cantine Scolaire - Réactualisation des prix de vente
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07/12/2009 1°) Déclarations d'Intention d'Aliéner 2°) P.O.S. révisé du 15/02/2002 a) Modification n° 4 - Rapport du Commissaire-Enquêteur - Approbation b)
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02/11/2009 1°) Déclarations d'Intention d'Aliéner 2°) Via Augusta a)Maîtrise d'œuvre D.D.E. : Avenant n° 1 b)Travaux - Dossier de consultation d'entreprises
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05/10/2009 1°) Déclaration d'Intention d'Aliéner 2°) Extension du réseau d'eaux usées aux abords du futur giratoire sur la R.D. 164 a) Avant-projet b) Demande
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07/09/2009 1°) Déclaration d'Intention d'Aliéner 2°) Municipalité a) Election des adjoints b) Indemnités des élus c) Délégations extérieures * S.I.E. MIRABE
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03/08/2009 - D.I.A - Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme - Questions diverses
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06/07/2009 - D.I.A. - P.O.S. révisé le 15/02/2002 - - Ecole élémentaire Jules Ferry - Eléctrification rurale - Propriété Barret - Restructuration équipements q
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08/06/2009 - D.I.A. - Electrification rurale (programme n° 260110007AER : SCI Aouste Santé) - Eclairage public: * n° 260110006 AEP : Via Augusta * n° 2601100
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04/05/2009 - D.I.A. - Personnel Communal - Questions diverses
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06/04/2009 - D.I.A. - Facturation Assainissement - Extension réseau eaux usées Fontagnal / Quartier Grand Lauzun - Tableau des promotions - Questions diverses
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30/03/2009 - Subventions 2009 - Affectation des résultats 2008 - Comptes de Gestion 2008 - Fiscalité directe locale 2009 - Budget Primitif 2009 - Service Assai
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03/03/2009 - Comptes Administratifs 2008 - F.C.T.V.A. 2008 - Travaux - Subventions 2009 aux associations et organismes - Questions diverses
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